La plus grande société de gestion d’actifs au monde conteste la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, affirmant que les fonds négociés en bourse (ETF) sur le marché au comptant du Bitcoin (BTC) et de l’Ethereum (ETH) ne sont pas différents des ETF sur le marché à terme.
Dans un nouveau document, le titan de l’investissement BlackRock – qui gère plus de 8 000 milliards de dollars d’actifs – affirme que l’agence de régulation devrait approuver les ETF crypto au comptant comme elle a déjà donné son feu vert aux ETF à terme.
« Étant donné que la Commission a approuvé des ETF qui offrent une exposition aux contrats à terme sur l’ETH, dont le prix est lui-même basé sur le marché au comptant de l’ETH sous-jacent, le sponsor (BlackRock) estime que la Commission doit également approuver les ETP (produits négociés en bourse) qui offrent une exposition à l’ETH au comptant, comme le Trust. »
Selon BlackRock, la SEC fait un mauvais usage de l’Investment Company Act de 1940 en l’appliquant aux ETF au comptant.
« Si la loi de 1940 prévoit certaines protections supplémentaires pour les investisseurs que la loi de 1933 n’exige pas, ces protections ne cherchent pas à atténuer les préjudices découlant des actifs sous-jacents ou des marchés d’actifs que les ETF détiennent, tels que le potentiel de fraude ou de manipulation sur ces marchés.
En d’autres termes, le sponsor ne pense pas que l’application de la loi de 1940 soutienne les prétendues justifications que la Commission a avancées pour refuser d’autres ETP d’actifs numériques au comptant.
La loi de 1940 énumère explicitement les types d’abus qu’elle cherche à prévenir et impose certaines restrictions liées à la comptabilité, aux emprunts, à la garde, aux frais et aux conseils d’administration indépendants, entre autres.
Notamment, aucune de ces restrictions ne concerne les actifs sous-jacents d’un ETF, qu’il s’agisse de contrats à terme sur l’ETH ou d’ETH au comptant, ni les marchés à partir desquels le prix de ces actifs est calculé, qu’il s’agisse du marché à terme de l’ETH du CME ou des marchés de l’ETH au comptant ».
BlackRock conclut que la distinction créée par la SEC entre les ETF à terme et les ETF au comptant est arbitraire.
« Le sponsor estime que la distinction entre l’enregistrement des ETF à terme sur l’ETH en vertu de la loi de 1940 et l’enregistrement des ETP au comptant sur l’ETH en vertu de la loi de 1933 est sans différence dans le contexte des propositions d’ETP basées sur l’ETH. »
La semaine dernière, BlackRock a enregistré son trust iShares Ethereum dans l’État du Delaware, une démarche similaire à l’enregistrement par la firme de son trust Bitcoin.
Rédactrice pour le site d’actualité Essonneinfo. Hélène est spécialisée dans l’écriture et le journalisme, elle aime partager des informations intéressantes et des nouvelles avec les lecteurs. En dehors de ses activités journalistiques.Hélène est une passionnée d’arts et de culture, elle aime aller au musée, découvrir de nouvelles expositions et assister à des concerts.
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